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Marques déposées par la société SCAR UNION
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ATELIER CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER CONSEIL
SCAR UNION, Coopérative A Capital Variable en A.R.L

Numéro de dépôt :
3883297
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
ATELIER CONSEIL de SCAR UNION

Présentation de la marque ATELIER CONSEIL

Déposée le 20 décembre 2011 par la société SCAR UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société SCAR UNION domicilié(e) Z.I. La Turbanière - 35530 - BRECE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 649 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque ATELIER CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 04 06 07 08 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER CONSEIL est expirée depuis le 20 décembre 2021.

SCAR UNION a également déposé les autres marques suivantes : SCAR , ATELIER CONSEIL MATERIEL AGRICOLE , , S.C.A.R. ATELIER CONSEIL MATERIEL AGRICOLE , ATELIER CONSEIL MATERIEL AGRICOLE ,


SCAR UNION, Coopérative A Capital Variable en A.R.L - Z.I. La Turbanière - 35530 - BRECE - France - SIREN 441649068


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 20 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728992 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Inscription le 9 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°738081 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Huile dégrippante.

Couleurs, vernis, laques (peintures), enduits (peinture), peinture.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décapants, détachants, détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; huile pour la peinture.

Sangles métalliques pour la manutention de charges ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; jauges métalliques.

Machines-outils, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines agricoles, compresseurs (machines). Groupes électrogènes de secours.

Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Tuyaux flexibles non métalliques, feuilles en matière plastique ou à usage agricole ; gants.

Cordes, ficelles, matières textiles fibreuses brutes, sangles non métalliques pour la manutention de charges.